Les épreuves écrites du diplôme national du brevet (DNB) communes à
tous les candidats se dérouleront les mardi 28 juin 2011 et mercredi 29
juin 2011.
Les recteurs et les inspecteurs d'académie, directeurs des services
départementaux de l'Éducation nationale, sont responsables de
l'organisation matérielle de l'orientation et de l'affectation des
élèves ainsi que des examens cités en objet.
Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités
pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions
matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l'emploi
du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des
enseignants.
Orientation et affectation des élèves
Classes de 6ème, 5ème, 4ème et 3ème
Les commissions d'appel de 6ème, 5ème, 4ème, et 3ème se tiendront le
vendredi 24 juin 2011. Les notifications d'affectation seront transmises
aux familles à l'occasion des épreuves écrites du diplôme national du
brevet, au plus tard le jeudi 30 juin 2011 au soir, veille de la fin de
l'année scolaire.
Les inscriptions dans les premiers cycles des lycées s'effectueront
ainsi, pour l'essentiel des élèves, dans les premiers jours de juillet
2011.
L'allègement des procédures sera poursuivi. Le renforcement du dialogue
doit permettre de réduire encore le recours à l'appel.
À compter de la rentrée scolaire 2010-2011, le chef d'établissement
peut également assortir sa décision de faire droit à la demande
d'orientation de l'élève de la condition que celui-ci s'engage à suivre
un dispositif de remise à niveau, notamment lorsque le conseil de classe
l'a recommandé,
avec l'accord écrit de ses représentants légaux dans le cas d'un
élève mineur.
Fin des sessions des examens
Dans toutes les académies, les sessions normales se termineront au plus
tard : le vendredi 8 juillet 2011 en ce qui concerne le diplôme national
du brevet.
Candidats présentant un handicap
La circulaire n° 2006-215 du 26 décembre 2006 portant organisation des
examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement
supérieur pour les candidats présentant un handicap (Bulletin officiel
de l'Éducation nationale n° 1 du 4 janvier 2007), dispose que
l'organisation horaire des épreuves des concours et examens doit laisser
aux candidats handicapés une période de repos suffisante entre deux
épreuves prévues dans la journée.
Les recteurs veilleront à ce que les chefs de centre préservent
systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps
d'épreuves majoré, un temps de repas et de récupération qui ne devra
pas être inférieur à une heure. Les convocations adressées à tous les
candidats inviteront ceux qui bénéficient d'un temps d'épreuves majoré
à suivre la procédure suivante : dès réception de leur convocation,
ces candidats ou leurs représentants légaux prendront l'attache des
chefs de centre pour s'accorder avec eux sur les horaires décalés avec
lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi
- la circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller
jusqu'à une heure). Les chefs de centre confirmeront par écrit aux
candidats concernés les horaires définitifs.
Les candidats handicapés qui le souhaitent seront installés en loge et
pourront déjeuner sur place.
Cordialement,
La secrétaire générale
A. Ezanno
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